Conseil municipal le 22 Septembre 2026 – 20h

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 22 septembre 2026 à 20h30 en salle du conseil

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu du conseil municipal précédent

1. Redevance d’occupation du domaine public – RODP Electricité 2026
2. Redevance d’occupation du domaine public – RODP Télécom 2026
3. Demande de fonds de concours – travaux de réaménagement de l’école
4. Demande de fonds de concours – isolation de l’école
5. Décision Modificative 1 – commerce
6. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
7. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la convention d’intervention foncière avec l’EPFIF
8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention IFAC : accueil périscolaire et de loisirs et encadrement du temps méridien
9. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec la commune d’Autouillet pour l’accueil des enfants durant les vacances scolaires
10. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention IFAC: accueil de loisirs durant les vacances scolaires

Rendu compte des décisions du maire

Questions diverses